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Par Chaque jour est une vie le 08/05/2014 à 10:44 Voir l'article

C’est par une forte pluie que débuta la journée du mardi 06 mai 2014. Mais comme je ne suis pas vraiment de nature à annuler un rendez-vous à cause d’une pluie, j’ai dû braver cette dernière pour me rendre à l’atelier. Je ne dispose pas encore d’une voiture, rallier le Novotel ne fut alors pas une partie de plaisir : 12 kilomètres de route sous une pluie battante, ce n’est pas la messe à faire… ni la mer à boire non plus d’ailleurs! En une demi-heure de trajet environ, j’arrivai à destination : il sonnait 08h 50’. Le tiers des participants n’était pas encore là et des discussions informelles dirigées par un panel de 4 modérateurs étaient en cours.

Le programme de cette seconde journée était plutôt léger, aussi léger qu’un boxeur de la catégorie « poids mouche ». Le combat se déroula donc vite, très vite si bien qu’en deux temps trois mouvements, nous parvînmes à la cérémonie de clôture à 13 heures 30. Le match se déroula en deux rounds : d’abord, un exposé multi-parties sur les cas de mécanismes de résolution des litiges en Tanzanie, en Egypte, au Kenya et les procédures définies pour le .ng (ccTLD du Nigéria) ; ensuite, une table ronde sur les meilleures pratiques dans la résolution des litiges a été tenue sous l’égide de Mouhamet DIOP.

En somme, il convient de retenir qu’au Kenya, un collège de trois arbitres est mis en place par les parties en litige en vue du règlement du différend qui les oppose. Je ne pu m’empêcher de me remémorer ce brillant exposé de droit informatique sur le cybertribunal qui s’appuie sur le cyberarbitrage et la cybermédiation pour offrir des services de nature juridique pour la prévention et la résolution des conflits survenant dans le cyberespace, exposé que je fis avec mon ami Ulrich Larios en 4ème  année de Télécommunications.

Au Nigéria, la Nigerian Internet Registration Association (NIRA – le registre qui gère le .ng) s’est doté d’un ensemble de procédures claires et précises d’attribution et de gestion des noms de domaines dans leur ccTLD. Elle a également constitué un groupe d’experts qui a défini une politique de résolution de conflits, laquelle politique sert de référence dans le règlement des différends. Elle est périodiquement révisée par le groupe d’experts pour des mises à jour. Dans les pays  qui ne disposent pas encore d’un arsenal juridique de résolution des litiges liés aux noms de domaines (Bénin, Cameroun, Sénégal, etc.), ce sont généralement les tribunaux qui constituent le dernier recours lorsque les processus de médiation ou d’arbitrage échouent. Cependant, il est important que ces pays se dotent de stratégies claires et précises dans le but d’assurer une certaine cohérence dans la gestion de leurs registres respectifs et de mettre en confiance leurs investisseurs et les entités exerçant dans le secteur (registraires par exemples).

En définitive, cinq recommandations et actions fortes ont été proposées au terme de ces deux jours d’atelier :

  1. un engagement plus important vis-à-vis des organisations de protection de marque déposée et de la propriété intellectuelle sur le continent africain ;
  2. des séances de formation sur les mécanismes de résolution de conflits à travers tout le continent ;
  3. une meilleure collaboration entre les registres (registry), les registraires (registrars) et les organisations de protection de marque déposée et de la propriété intellectuelle afin de gérer plus efficacement les différends liés aux noms de domaines ;
  4. la nécessité d’améliorer la compréhension des droits et lois régissant le domaine de la propriété intellectuelle et des marques déposées au sein de la corporation juridique dans nos pays africains ;
  5. enfin, le besoin d’accroitre les compétences et le savoir-faire dans le domaine de la propriété intellectuelle et des marques déposées sur l’ensemble du continent africain.

« Vous ne pourrez évoluer à moins d’essayer d’accomplir quelque chose au-delà de ce que vous avez déjà réalisé. » Ralph Waldo Emerson.

De gauche à droite: Grégoire, Chames-Dine, Kossi, Marius, Vivien, Yazid et Akim